Documents, rapports, études, ...

Documents administratifs, rapports officiels, bilans, études, enquêtes, ...
Articles publiés dans cette rubrique

par
Etude Deloitte-Apec : les besoins en compétences des chercheurs à horizon 2020 - Regards croisés entre formateurs et employeurs
[Synthèse] Étude réalisée par le cabinet Deloitte et l’Apec auprès de chercheurs, de formateurs et d’employeurs (enquête septembre 2012)

par
Les personnels enseignants de l’enseignement supérieur en France, 2010-2011
Durant l’année universitaire 2010-2011, plus de 96 000 enseignants ont été en fonctions dans les établissements publics d’enseignement supérieur. Leur effectif global progresse constamment, avec 3 200 personnes de plus que l’année précédente, soit +3,4 %, notamment du fait de la part des enseignants non permanents. Parmi ces enseignants, 56 000 appartiennent aux corps des enseignants-chercheurs – y compris les corps à statuts spécifiques – dont les effectifs ont progressé de 8,1%en dix ans. 13000 enseignants du second degré et 27 000 enseignants non permanents participent à cet encadrement universitaire.

par
Le Crédit d’impôt recherche en 2010
Entre 2008 et 2010, le nombre de déclarants a augmenté de 80% pour atteindre près de 18 000, générant un crédit d’impôt de 5,05 milliards d’euros. Le taux de financement par le CIR est beaucoup plus favorable pour les petites entreprises : 37% pour les T.P.E.., 32% pour l’ensemble des P.M.E., 23% pour les entreprises de plus de 5 000 salariés.

par
L’évolution récente des systèmes de recherche
Cette note analyse l’évolution récente d’un certain nombre de systèmes de recherche et trace des perspectives pour les prochaines années. Elle appréhende la situation des pays de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et des principaux pays émergents, en s’attachant d’une part à caractériser l’évolution de leurs efforts en recherche et développement, et d’autre art à souligner les spécificités des politiques publiques menées dans ce domaine.

par
Publication de la loi favorisant l’accès de certains agents contractuels à l’emploi titulaire et au contrat à durée indéterminée
En application des dispositions de l’accord du 31 mars 2011 entre le gouvernement et six organisations syndicales, la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 permet l’accès de certains agents contractuels de droit public à l’emploi titulaire et au contrat à durée indéterminée lorsqu’ils remplissent certaines conditions d’emploi, d’ancienneté et de nature de services.

par
Rapport 2011 du comité de suivi de la LRU

par
Rapport sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l’enseignement supérieur
Le rapport de la mission d’évaluation et de contrôle (Mec) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et l’enseignement supérieur a été adopté par la commission des finances le 7 décembre 2011. Ce rapport s’inscrit dans l’analyse du programme d’investissements d’avenir lancé en 2010 et du plan Campus de 2007

par
2011, la concrétisation du changement
Dossier de Presse de la rentrée 2011 du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.

par
Les personnels enseignants de l’enseignement supérieur 2009-2010
Pendant l’année universitaire 2009-2010, 93 000 enseignants ont été en fonctions dans les établissements publics d’enseignement supérieur. Hors corps à statuts spécifiques, leur effectif global (91 850) progresse constamment, avec 1 200 personnes de plus que l’année précédente, soit + 1,3 %. Parmi ces enseignants, 57 700 appartiennent aux corps des enseignants-chercheurs et assimilés, dont les effectifs ont progressé de 12,2 % en dix ans. 13 000 enseignants du second degré et 23 500 enseignants non permanents participent à cet encadrement universitaire.

par
Le crédit d’impôt recherche en 2009 : poursuite de la dynamique de diffusion
Cette note s’appuie sur les premiers chiffres issus des déclarations 2009 des entreprises au CIR. La base de données du MESR, GECIR, permet une analyse détaillée du profil des déclarants et des types de dépenses financées par le CIR. Différentes analyses, en lien avec les données publiées dans le Rapport au Parlement sur le CIR 2010, permettent aussi d’identifier les évolutions intervenues depuis la réforme de 2008.
